Commune de V E R S O N N E X - 74

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Réunions du conseil municipal

  • Publié : 23 octobre 2014
  • Mis à jour : 5 juillet 2019


Les séances du conseil municipal de VERSONNEX se tiennent en principe le dernier vendredi de chaque mois.
La séance publique est systèmatiquement suivie d’une séance privée, réservée aux seuls membres du conseil.

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Art. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales) Annexée au Registre des Délibérations.

Le conseil municipal de la Commune de VERSONNEX se réunira en séance ORDINAIRE, le :

JEUDI 11 JUILLET 2019, 19H30
SALLE DU CONSEIL, MAIRIE DE VERSONNEX

ORDRE DU JOUR

1. INTERCOMMUNALITE
a. Approbation PLUI H arrêté

2. FINANCES 2019
a. Décision modificative n°1
b. Attribution des subventions
c. Création d’une régie d’avances

3. PERISCOLAIRE
a. Modification des règlements GARDERIE et CANTINE
b. Groupement de Commandes VERSONNEX/VALLIERES s/FIER : Choix du fournisseur des repas 2019/2020
c. Tarif des repas cantine 2019/2020

4. FONCIER
a. Vente parcelle A1544 : conditions

5. COMMISSIONS
a. Mise à jour de la Commission d’Appel d’Offres

Réunion suivie par une séance privée.

Documents joints

PV 02.04.2019 PDF - 6.6 Mo

PV 14.05.2019 PDF - 1 Mo

PV 17.01.2019 PDF - 1.6 Mo

PV 19.03.2019 PDF - 1 Mo

PV 25 10 2018 PDF - 1.6 Mo

PV 27 09 2018 PDF - 1.2 Mo

PV 29.11.2018 PDF - 1.2 Mo

PV 30 08 2018 PDF - 2 Mo