Commune de V E R S O N N E X - 74150

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Réunions du conseil municipal

  • Publié : 23 octobre 2014
  • Mis à jour : 24 septembre 2018


Les séances du conseil municipal de VERSONNEX se tiennent en principe le dernier vendredi de chaque mois.
La séance publique est systèmatiquement suivie d’une séance privée, réservée aux seuls membres du conseil.

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Art. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales) Annexée au Registre des Délibérations.

Le conseil municipal de la Commune de VERSONNEX se réunira en séance ORDINAIRE, le :
Prochaine séance :

JEUDI 28 SEPTEMBRE 2018, 20H00
SALLE DU CONSEIL, MAIRIE DE VERSONNEX

ORDRE DU JOUR

• PREAMBULE :
a) Approbation du compte rendu de la séance précédente,
b) Compte rendu de l’exercice des décisions du maire prises par délégation.

• POUR DELIBERATION :
1. CONVENTION DE GARANTIE/BAILLEUR SOCIAL
2. TAXE DE SEJOUR
3. FINANCES 2018 : Engagement des dépenses 6257 (modification)
4. FINANCES 2018 : attribution des subventions
5. REVISION DES LISTES ELECTORALES : Commission de Contrôle

Suivie d’une séance privée

Documents joints

PV 06.04.2018 PDF - 3.4 Mo

PV 20 10 2017 PDF - 877.9 ko

PV 23.06.2017 PDF - 1.1 Mo

PV 24.11.2017 PDF - 1.2 Mo

PV 25 08 2017 PDF - 1.4 Mo

PV 26.01.2018 PDF - 877.9 ko

PV DU 24 07 2017 PDF - 1.8 Mo