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Actualités

Évènements à venir

Influenza Aviaire Hautement Pathogène : passage du niveau de risque négligeable à modéré sur l’ensemble du département
30 novembre

Santé animale Influenza Aviaire Hautement Pathogène : passage du niveau de risque négligeable à modéré sur l’ensemble du département La situation de l’influenza aviaire en Europe et plus particulièrement en Suisse et en Italie ont conduit le ministère en charge de l’agriculture à saisir l’agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses). L’agence a confirmé que la proximité de foyers dans l’avifaune et le début des migrations vers le sud génèrent un risque non (...)

RÉVISION DES LISTES ÉLECTORALES 2018
31 décembre

Pour voter en 2018, inscrivez vous ou vérifiez votre inscription sur la liste électorale avant le 31.12.2017
Pour plus d’information :
Retrouvez le calendrier des élections, en cliquant :
Liberté Égalité Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE RÉVISION DES LISTES ÉLECTORALES ___________________________ A V I S A U X É L E C T E U R S
L’inscription sur les listes électorales n’est pas seulement un devoir civique, mais résulte également d’une obligation légale en vertu de l’article L. 9 du code électoral. (...)

Téléprocédures numériques pour les cartes grises et les permis de conduire : octobre 2017
31 décembre

Depuis le début de l’année 2017, l’Etat modernise les démarches liées aux titres réglementaires que sont : la carte d’identité, le passeport, le permis de conduire et la carte grise (certificat d’immatriculation). Les mairies ont d’ores et déjà mis en place les nouvelles procédures relatives à la délivrance de la carte d’identité et des passeports. A partir de cet automne, ce sont les cartes grises et les permis de conduire qui seront délivrés par voie dématérialisée.
Ces télé-procédures* sont d’ores et (...)

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE RUMILLY - C3R
Janvier 2018

Découvrez la Communauté de Communes du Canton de Rumilly : son histoire, la composition du Conseil Communautaire, les services…
Actualités de la Communauté de Communes du Canton de Rumilly, cliquez sur :
http://www.cc-canton-rumilly.fr

RECENSEMENT DE LA POPULATION du 18.01 au 17.02.2018
Février 2018
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (C3R)
Décembre 2018

Retrouvez toutes les actions liées à l’urbanisation du territoire intercommunal :
élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi), : http://www.cc-canton-rumilly.fr/Ame...
mise à disposition des documents administratifs de révision et de modifications des Plan Locaux d’Urbanisme (PLU) des 18 communes membres depuis le 1er janvier 2015 et toutes les informations pratiques liées à l’Autorisation du Droit des Sols (ADS) sur votre territoire : (...)

Évènements passés

FORUM SENIORS : 17.11.20147
19 novembre
ZONE DE GRATUITE 2017 : 18.11.2017 à MARIGNY SAINT MARCEL
19 novembre
16 ans : Recensement citoyen obligatoire
28 octobre

Depuis Janvier 1999, tous les jeunes Français, garçons et filles, doivent se faire recenser à la mairie de leur domicile, ou au consulat, s’ils résident à l’étranger.
Cette obligation légale est à effectuer dans les 3 mois qui suivent le 16ème anniversaire.
Pièces à fournir : livret de famille, carte nationale d’identité, un justificatif de domicile.
Pour chaque jeune Français de 16 ans, le recensement doit être effectué pour :
participer à la journée défense et citoyenneté (JDC)
passer, le cas (...)