CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Art. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Annexée au Registre des Délibérations
VENDREDI 30 juin 2023, 20H00, EN MAIRIE
Compte tenu des risques sanitaires, la séance se tiendra en présence du public, quoiqu’en nombre limité.
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Rapport(s) :
a. Délégations du maire
b. Rapports d’activité CCRTS 2023
c. CANTINE GARDERIE 2023/2024 : Tarifs
2. Délibération(s) :
a. RECENSEMENT DE LA POPULATION 2024 : coordonnateur
b. FONCIER : Rachat assiette des trottoirs de Maison de Terre
c. REFERENT DEONTOLOGIE
d. CCRTS : convention Points d’apports volontaires (ordures ménagères)
e. ECOLE : aide financière Handisport
f. PERSONNEL
i. Régime obligatoire 1607 heures/télétravail : confirmation
ii. Tableau des effectifs
Cette séance publique sera suivie par une séance privée.