MAIRIE DE VERSONNEX Haute-Savoie MAIRIE DE VERSONNEX - Haute-Savoie

Vous êtes ici : Accueil > CONSEIL MUNICIPAL > SEANCES DU CONSEIL / DELIBERATIONS / ARRETES > 2.PROCES VERBAUX

2.PROCES VERBAUX

Comptes rendus récents

  • Publié : 18 mai 2020
  • Mis à jour : 19 août 2024

Procès-verbaux récents des séances précédentes du conseil municipal

Conformément à l’article L. 2121-15 du Code Générale des Collectivités Territoriales, le procès-verbal de chaque séance est arrêté au commencement de la séance suivante

Publication également en vitrine de la mairie ou mis à la disposition du public à l’accueil de la mairie

Documents joints

PV 01.02.2024 PDF - 860.9 ko

PV 04.04.2024 PDF - 449.4 ko

PV 06.10.2023 PDF - 691.4 ko

PV 13.11.2023 PDF - 1.1 Mo

PV 23.02.2023 PDF - 1.2 Mo

PV 28.04.2023 PDF - 1.1 Mo

PV 30.05.2024 PDF - 390.3 ko

PV 30.06.2023 PDF - 893.5 ko

Attention nouveaux horaires d’ouverture au public du secrétariat de mairie à compter du 05.09.2024 !